Documents de référence

Politique de transparence
Marchés publics et résultats (2019-2020-2021)
 RÉSULTATS DES MARCHÉS PUBLICS

Résultats des appels à projets (2019-2021)
 RÉSULTATS DES APPELS À PROJETS

Règlement unique des Instances de la Francophonie
 40E SESSION DE LA CMF
CHARTE, RÈGLEMENTS, STATUTS...

Rapport synthétique de la Mission électorale de la Francophonie en Moldavie (juillet 2021)
 RAPPORTS DES MISSIONS ÉLECTORALES

Plaidoyer en faveur de la langue française et du multilinguisme dans les institutions européennes
 35E SESSION DE LA CMF
LANGUE FRANÇAISE ET DIVERSITÉ LINGUISTIQUE

Jugement TA n°15 du 22 avril 2022
 JUGEMENTS DU TRIBUNAL D’APPEL

Etats financiers 2020
 ETATS FINANCIERS

La langue française dans le monde 2022 - Synthèse
 RAPPORTS DE L’OBSERVATOIRE DE LA LANGUE FRANÇAISE

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